§ 57 Vortragsrecht
Der Betreiber hat durch innerbetriebliche Organisationsmaßnahmen sicherzustellen, daß der
Immissionsschutzbeauftragte seine Vorschläge oder Bedenken unmittelbar der Geschäftsleitung
vortragen kann, wenn er sich mit dem zuständigen Betriebsleiter nicht einigen konnte und er
wegen der besonderen Bedeutung der Sache eine Entscheidung der Geschäftsleitung für
erforderlich hält. Kann der Immissionsschutzbeauftragte sich über eine von ihm vorgeschlagene
Maßnahme im Rahmen seines Aufgabenbereichs mit der Geschäftsleitung nicht einigen, so hat
diese den Immissionsschutzbeauftragten umfassend über die Gründe ihrer Ablehnung zu
unterrichten.
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Article 57 Droit de rapporter
L'exploitant doit garantir par des mesures d'organisation internes à l'entreprise que le
chargé de protection contre les immissions peut présenter ses propositions ou
réserves directement à la direction s'il n'était pas à même
de se mettre d'accord avec le chef d'exploitation responsable et si à cause de
l'importance particulière de l'affaire il estime qu'une décision de la direction est
nécessaire. Si le chargé de protection contre les immissions ne peut pas se mettre
d'accord avec la direction de l'entreprise sur une mesure qu'il a proposée dans le cadre
de son domaine de responsabilité, celle-ci doit informer le chargé de protection
contre les immissions d'une manière exhaustive des raisons de son refus.
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