§ 65 Miturheber, Filmwerke(1) Steht das Urheberrecht mehreren Miturhebern (§ 8) zu, so erlischt es siebzig Jahre nach dem Tode des längstlebenden Miturhebers. (2) Bei Filmwerken und Werken, die ähnlich wie Filmwerke hergestellt werden, erlischt das Urheberrecht siebzig Jahre nach dem Tod des Längstlebenden der folgenden Personen: Hauptregisseur, Urheber des Drehbuchs, Urheber der Dialoge, Komponist der für das betreffende Filmwerk komponierten Musik. |
Art. 65. Coauteurs, œuvres cinématographiques(1) Si le droit d'auteur appartient à plusieurs coauteurs (art. 8), il s'éteint 70 ans après la mort du dernier coauteur survivant. (2) Pour les œuvres cinématographiques et les œuvres créées par un procédé analogue à la cinématographie, le droit d'auteur s'éteint 70 ans après la mort du dernier survivant parmi les personnes suivantes : le réalisateur principal, l'auteur du scénario, l'auteur des dialogues et le compositeur de la musique créée pour l'œuvre cinématographique en question. (Modifié par et ajouté par la loi du 23 juin 1995.) |